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Marques déposées par la société CLAUSE
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NIAGARA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NIAGARA
CLAUSE

Numéro de dépôt :
1310389
Date de dépôt :
24/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/2005

Présentation de la marque NIAGARA

Déposée le 24 mai 1985 par la société CLAUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NIAGARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CLAUSE domicilié(e) 1, Avenue Lucien Clause, 91221 BRETIGNY SUR ORGE Cédex (dossier no 2048387) - XX et immatriculée sous le numéro RCS 955 201 306 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2048387) - France.

La marque NIAGARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NIAGARA est expirée depuis le 24 mai 2005.

CLAUSE a également déposé les autres marques suivantes : BULBELITE , SUPERSEM , VILLAGE DES FLORELITES , OCTOBULB' , LE JARDIN VIVANT , VIVOLIERE , SDR , CLAUSE SEMENCES , LE JARDIN VIVANT , HYBRIDTOP


CLAUSE - 1, Avenue Lucien Clause, 91221 BRETIGNY SUR ORGE Cédex (dossier no 2048387) - XX - SIREN 955201306


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2048387) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43

Renouvellement sans limitation le 9 mai 1995 n°2048387 - Publication au BOPI 1995-05-09

Inscription le 5 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232330 - Publication au BOPI 1997-02-05

Inscription le 2 mai 1995 - Transmission de propriété n°184782 - Publication au BOPI 1995-05-02

Inscription le 2 mai 1995 - Transmission de propriété n°184781 - Publication au BOPI 1995-05-02

Inscription - Transmission de propriété n°21707 - Publication au BOPI

Semences et graines.